Guide achat stérilisateur GPEM

Le document publié par la Direction des Affaires Juridiques : Stérilisateurs à la vapeur d’eau pour les charges à protection perméable / Achat-maintenance, guide et documents types – n°5668 – 02/12/2003


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Sommaire

CIRCULAIRE DE PRESENTATION

PUBLICATION

1. GENERALITES

  • 1.1. Introduction
  • 1.2. Assurance qualité
  • 1.3. Cadre réglementaire et normatif
  • 1.4. Validation des stérilisateurs à la vapeur

2. TEXTES APPLICABLES

  • 2.1. Réglementation applicable aux dispositifs médicaux
  • 2.2. Réglementation pour les appareils à pression
  • 2.3. Réglementation pour l’eau
  • 2.4. Réglementation pour les rejets
  • 2.5. Réglementation pour la stérilisation
  • 2.6. Réglementation des achats publics
  • 2.7. Réglementation pour la maintenance
  • 2.8. Normalisation
  • 2.9. Guides et documents-types

3. DOCUMENTS DE MARCHE

  • Préambule
  • 3.1. Règlement de la consultation
  • 3.2. Cahier des clauses administratives particulières-types
    • 3.2.1. CCAP relatif à la fourniture des stérilisateurs
    • 3.2.2. CCAP relatif à la maintenance des stérilisateurs
  • 3.3. Cahier des clauses techniques particulières-types
    • 3.3.1. CCTP relatif à la fourniture des stérilisateurs
    • 3.3.2. CCTP relatif à la maintenance des stérilisateurs

4. CAHIER DE REPONSE

  • 4.1. Questionnaire technique
  • 4.2. Maintenance
  • 4.3. Formation
  • 4.4. Pièces à joindre au cahier de réponse

5. INFORMATIONS DIVERSES

  • 5.1. Renseignements sur le comité A 3 du GPEM-SL