Le document publié par la Direction des Affaires Juridiques : Stérilisateurs à la vapeur d’eau pour les charges à protection perméable / Achat-maintenance, guide et documents types – n°5668 – 02/12/2003
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Sommaire
CIRCULAIRE DE PRESENTATION
PUBLICATION
1. GENERALITES
- 1.1. Introduction
- 1.2. Assurance qualité
- 1.3. Cadre réglementaire et normatif
- 1.4. Validation des stérilisateurs à la vapeur
2. TEXTES APPLICABLES
- 2.1. Réglementation applicable aux dispositifs médicaux
- 2.2. Réglementation pour les appareils à pression
- 2.3. Réglementation pour l’eau
- 2.4. Réglementation pour les rejets
- 2.5. Réglementation pour la stérilisation
- 2.6. Réglementation des achats publics
- 2.7. Réglementation pour la maintenance
- 2.8. Normalisation
- 2.9. Guides et documents-types
3. DOCUMENTS DE MARCHE
- Préambule
- 3.1. Règlement de la consultation
- 3.2. Cahier des clauses administratives particulières-types
- 3.2.1. CCAP relatif à la fourniture des stérilisateurs
- 3.2.2. CCAP relatif à la maintenance des stérilisateurs
- 3.3. Cahier des clauses techniques particulières-types
- 3.3.1. CCTP relatif à la fourniture des stérilisateurs
- 3.3.2. CCTP relatif à la maintenance des stérilisateurs
4. CAHIER DE REPONSE
- 4.1. Questionnaire technique
- 4.2. Maintenance
- 4.3. Formation
- 4.4. Pièces à joindre au cahier de réponse
5. INFORMATIONS DIVERSES
- 5.1. Renseignements sur le comité A 3 du GPEM-SL